Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Arbres de la Solidarité
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3299210
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2014
Les Arbres de la Solidarité de LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI

Présentation de la marque Les Arbres de la Solidarité

Déposée le 23 juin 2004 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Arbres de la Solidarité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 649 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France.

La marque Les Arbres de la Solidarité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Arbres de la Solidarité est expirée depuis le 23 juin 2014.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , Bric à Brac , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , BRIC A BRAC , VEILLE SOCIALE


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI ASSOCIATION LOI 1901 - 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 775649676


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, livres, bandes dessinées, brochures, prospectus, tracts, caractères d'imprimerie, photographies. Service financier à savoir réception de dons, donations, legs, collectes de bienfaisance, affaires bancaires et financières, aide financière humanitaire, service de mécénat financier. Service d'éducation et d'instruction, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo et disques compacts numériques, organisation et conduite de colloques et conférences, expositions à but culturel, publication de livres et textes (autres que textes publicitaires). Produits horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, semences, plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.